Mentions légales et C.G.V.

Siège social

Nom de l’entreprise Beaushopp89 Schilder

Prénom Marc

Adresse 20 rue basse à Commissey 89430 Tanlay

 

Contact

Tél. : +33  634 172 393

E-Mail : beaushopp89@aol.com

Inscription au registre du commerce et des sociétés

Numéro d’inscription : 34340152700035

 

Immatriculation

Numéro d’identification TVA: FR88343401527

 

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification :IOSS 2500033443

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 

 Informations légales

MENTIONS LEGALES :

En conformité aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : la-petite-margotte.com Les infos ci-jointe :



 

1. Informations légales :

Le site web la-petite-margotte.com est l'unique propriété de Independent Schilder marc, qui l'édite.

indépendant Schilder marc - Numéro de Tel : +33 634 172 393

20 rue basse à Commissey 89430 Tanlay / ex-Commissey
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 34340152700035

Numéro TVA : FR88343401527 IM2500033443
Adresse email : smdu79@aol.com

Le Concepteur du site est : schilder marc
Directeur de publication : schilder marc
De quelle façon contacter le Directeur de publication : smdu79@aol.com


Le Développeur est : schilder marc
De quelle façon joindre le Webmaster : smdu79@aol.com

Hebergeur : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France


Ces mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales

 



 

2. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site web : la-petite-margotte.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site web la-petite-margotte.com regroupe plusieurs services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Réalisateur du site la-petite-margotte.com. Le site la-petite-margotte.com est actualisé de façon régulière par schilder marc.
schilder marc s'efforce de fournir sur le site suivant la-petite-margotte.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations répandu sur son site internet, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.



 

3. Exigence d'accessibilité :

Le site suivant la-petite-margotte.com est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, la-petite-margotte.com s'engage à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site web et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l'intervention. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, la-petite-margotte.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe sa nature.



 

4. Droit de propriété intellectuelle :

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